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Hébergement
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Hébergement
La Quincaillerie, dont le numéro SIREN est 842 805 160, et le siège social est situé au 27 carrière truffaut, 59493 Villeneuve-d’Ascq
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Hébergement
IONOS SARL, dont le numéro SIREN est , 431 303 775, et le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex.
Hébergement
, dont le numéro SIREN est , et le siège social est situé au .
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La Quincaillerie, dont le numéro SIREN est 842 805 160, et le siège social est situé au 27 carrière truffaut, 59493 Villeneuve-d’Ascq
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Services fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site.
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé sur certaine(s) page(s) du site.
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De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Conditions générales de vente
Article 1. Généralités
1.1 Application des Conditions Générales
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après « Conditions Générales ») s’appliquent à tous les utilisateurs (ci-après « Utilisateur ») du site internet https://lenutriscope.fr (ci-après « Site »), appartenant à la société Le Nutriscope SAS, dont le siège social est situé à 1 bis, avenue Gambetta, 02000 LAON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 980004243900018 (ci-après désignée « Le Nutriscope »).
1.2 Inscription et Acceptation des Conditions
Pour s’enregistrer sur le Site, tout Utilisateur doit créer un compte avant le paiement de sa commande. Il doit aussi prendre connaissance et accepter les Conditions Générales au moment de son inscription. L’utilisation du Site et de ses services est strictement réservée à un usage privé et personnel.
1.3 Description des Services
Les parcours présents sur ce site ont pour but de guides leurs utilisateurs vers une alimentation équilibrée. Cela passe par des formations en vidéos utilisant le principe de l’éducation alimentaire, et par différents outils pouvant faciliter l’accès à une alimentation saine. Pendant toute la durée de l’accès aux parcours, les utilisateurs peuvent contacter le diététicien-nutritionniste, que ce soit par mail ou par visioconférence. Les outils peuvent être disponibles séparément des parcours sous forme de eBooks à télécharger.
1.4 Modification des Conditions Générales
Le Nutriscope se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales, le contenu du Site ainsi que les tarifs des services proposés, selon l’évolution de la politique de l’entreprise ou des réglementations en vigueur.
Article 2. Définitions
Les termes ci-dessous définis auront la signification suivante dans les présentes Conditions Générales, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :
- “Site” : désigne le site internet https://lenutriscope.fr édité par la société Le Nutriscope.
- “Utilisateur” : désigne toute personne physique majeure ou ayant plus de 16 ans avec l’accord de ses responsables légaux, utilisant le Site pour des fins personnelles et privées.
- “Programme” : désigne les parcours proposés par Le Nutriscope, incluant des contenus numériques comme des formations en vidéos et des eBooks.
- “Contenus” : désigne tout support numérique fourni dans le cadre des Programmes.
Article 3. Objet des Conditions Générales
3.1 Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les relations commerciales et les conditions d’utilisation des Programmes du Site par les Utilisateurs.
3.2 En passant commande sur le Site, l’Utilisateur certifie être majeur et avoir la capacité juridique pour contracter, ou être âgé de plus de 16 ans et avoir obtenu l’accord de ses représentants légaux.
3.3 L’accès aux Programmes est uniquement réservé aux personnes physiques en état de santé compatible avec les conseils de nutrition proposés. Si besoin, l’Utilisateur s’engage à consulter l’avis d’un professionnel de santé avant de commencer les Programmes.
L’utilisateur certifie aussi vérifier que les aliments conseillés sur ce site sont en harmonie avec ses tolérances alimentaires.
L’utilisateurs peut aussi contacter Jérémy MENET ou les équipes du Nutriscope pour valider l’efficacité potentiel d’un Programme sur sa santé.
Article 4. Création d’un compte et accès à l’espace personnel
4.1 Pour accéder et utiliser les Programmes et leurs Contenus, la création d’un espace client sur le Site est nécessaire. L’inscription demande à l’Utilisateur de fournir des informations personnelles telles que son adresse mail, son nom, prénom, et adresse postale.
4.2 Chaque Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour. En cas d’erreur, il est possible de contacter Le Nutriscope à l’adresse jeremy@lenutriscope.fr pour corriger les informations.
4.3 L’identifiant et le mot de passe créés lors de l’inscription sont personnels et confidentiels. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Article 5. Programmes
5.1 Commande d’un Programme
5.1.1 L’Utilisateur sélectionne le Programme de son choix sur le Site et l’ajoute au panier.
5.1.2 Avant la finalisation de la commande, l’Utilisateur peut vérifier et modifier sa sélection. Un code promotionnel peut également être ajouté à cette étape.
5.1.3 La validation définitive de la commande engage l’Utilisateur à payer le prix du Programme choisi. Toute commande implique l’acceptation des prix et la description des Programmes disponibles à la vente.
5.1.4 Après validation de sa commande et du mode de paiement, l’Utilisateur reçoit une confirmation par email, contenant toutes les informations nécessaires ainsi que le lien pour télécharger les Contenus ou accéder à son espace personnel pour débuter son Programme.
5.2 Les Programmes et Contenus sont accessibles immédiatement après le paiement et peuvent être consultés en ligne ou téléchargés pour une utilisation hors ligne ; exception faite aux vidéos qui ne peuvent pas être téléchargées.
5.2. Conditions de rétractation
5.2.1. L’utilisateur ayant aussitôt à la totalité des produits digitaux, lesquels sont téléchargeables en format PDF, aucun retour n’est possible une fois le parcours débuté. Bien-sûr, en cas d’erreur (fraude, vol de carte…) manifeste, l’utilisateur pourra être remboursé.
5.2.2. En harmonie avec les dispositions légales prévues à l’article L.221-28 13° du Code de la consommation, l’Utilisateur accepte les présentes Conditions Générales, et accepte sa renonciation expresse à bénéficier du droit de rétractation en payant le prix du Programme.
Article 6. Prix et modalités de paiement
6.1 Les prix des Programmes sont indiqués en euros TTC. Le Nutriscope se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment (promotions, lots…) mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de votre commande.
6.2 Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués uniquement par carte bancaire directement sur le Site. Le débit est immédiat après confirmation de la commande.
6.3. Les contenus étant digitaux, il n’y a aucun frais de livraison.
6.4. Condition générale de Vente pour le paiement en 3x ou 4x sur le web
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte bancaire à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank.
Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois avec votre carte bancaire.
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante : Un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande ; deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent des frais correspondants à 1,61% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,40 % pour un 4 fois (dans la limite de 25€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 50€ maximum pour un 4 fois).
• Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€
Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 52,42€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 21,63%. Coût du financement : 2,42€ dans la limite de 25€ maximum.
• Le paiement en 4 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€
Exemple : Pour un achat de 400€, apport de 109,60€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 21,61%. Coût du financement : 9,60€ dans la limite de 50€ maximum.
Conditions particulières pour les offres promotionnelles ponctuelles : Pour le paiement en 3 fois sans frais : le coût du financement est de 0% du montant total de la commande. Exemple pour un achat de 150€, apport de 50€, puis 2 mensualités de 50€, Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€. Pour le paiement en 4 fois sans frais : le coût du financement est de 0% du montant total de la commande. Exemple pour un achat de 400€, apport de 100€, suivi de 3mensualités de 100€. Crédit d’une durée de 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€
Oney Bank -SA au capital de 51 286 585 € -Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX -RCS Lille Métropole 546 380 197 -n°Orias : 07 023 261 -www.orias.fr -Correspondance : CS 60006 -59 895 Lille Cedex 9 -www.oney.fr
Article 7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site de Le Nutriscope, y compris les Programmes et Contenus, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Le Nutriscope. Toute reproduction, exploitation, rediffusion, ou utilisation des éléments du Site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans l’accord préalable écrit de Le Nutriscope est strictement interdite et engendrera des poursuites.
Le Nutriscope est enregistré à l’INPI et accompagné sur le plan légal par le Cabinet Emergences Avocats, 80 Bd de Lyon 02000 LAON.
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13.2. Formulaire de rétractation
A l’attention de la Société Le Nutriscope
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat dont les références sont les suivantes : Type de produit : Date de la commande : Nom et Prénom :
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13.3. Médiation de la consommation
Comme précisé dans les articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Si l’utilisateur a adressé une réclamation écrite au responsable et qu’il n’a pas eu satisfaction ou de réponse dans un délai de 60jours (2 mois), il peut poter sa réclamation au médiateur de la consommation dans un délai maximal de 1 an.
